En date du 05/02/2020 :

Pour les paris hippiques :

Titre II «Règlement des paris hippiques en ligne»

Chapitre 2 – «Enregistrement des paris» : modification des articles 6 et 9.

Titre III «Les paris hippiques»

Chapitre 3 – «PARI e-COUPLE» : modification de l’article 6

Chapitre 4 – «PARI e-Tiercé» : modification de l’article 6

Chapitre 6 – «PARI e-QUARTE PLUS» : modification de l’article 6

Chapitre 9 – «PARI e-QUINTE+» : modification de l’article 8.

Titre III Bis «Les paris hippiques en masse unique»

Chapitre 2 – «PARI e-TRIO ORDRE» : modification de l’article 5

Chapitre 3 – «PARI e-Super4» : modification de l’article 5.

Titre III Ter «Les paris hippiques proposés en masse commune internationale répartie par les opérateurs étrangers»

Chapitre 3 – «PARI e-COUPLE ORDRE INTERNATIONAL» : modification de l’article 6

Chapitre 4 – «PARI e-TRIO ORDRE INTERNATIONAL» : modification de l’article 6.

Pour les paris sportifs :

Titre V « Les paris sportifs en ligne »

A.   Football : ajout des offres 2.235 à 2.236.

B.   Tennis : modification de l’offre 2.18 et ajout des offres 2.74 à 2.84.

P.   Sports d’hiver : ajout de l’offre 2.12.

Q.   Football américain : ajout des offres 2.81 à 2.85.

En date du 01/01/20

Pour les paris hippiques :

Titre II «Règlement des paris hippiques en ligne»

Chapitre 3 – «Résultats et calcul des rapports» : modification des articles 14 et 16.

Titre III «Les paris hippiques»

Chapitre 9 – «PARI e-QUINTE+» : modification de l’article 4.

Pour les paris sportifs :

Titre IV « Dispositions générales applicables aux paris sportifs en ligne »

Modification des articles 1.2.7, 1.2.8 et 2.2.2.

Titre V « Les paris sportifs en ligne »

Football : modification de l’offre 2.85, suppression de l’offre 2.185 et ajout des offres 2.220 à 2.234.

Badminton : modification des dispositions spécifiques.

En date du 05/12/2019 :

Pour les paris sportifs :

Titre IV « Dispositions générales applicables aux paris sportifs en ligne »

Modification de l’article 1.1.12.

Titre V « Les paris sportifs »

Athlétisme : -Modification des dispositions spécifiques aux paris enregistrés sur les compétitions d’athlétisme.

-Modification de l’offre 2.2.

Badminton : Modification des dispositions spécifiques aux paris enregistrés sur le badminton.

 En date du 23/10/19 :

Pour les paris hippiques :

Titre II «Règlement des paris hippiques en ligne»

Chapitre 2 – «Enregistrement des paris» : modification de l’article 9.

Titre III ter «Les paris hippiques proposés en masse commune internationale répartie par les opérateurs étrangers»

Chapitre 1 : modification de l’article 1 et ajout de l’article 2.

Pour les paris sportifs :

Titre V « Les paris sportifs »

Tennis : ajout des offres 2.70 à 2.63.

Rugby : modification de l’offre 2.38 et ajout des offres 2.181 à 2.194.

Basket : ajout des offres 2.109 et 2.110.

Hockey sur glace : ajout des offres 2.51 à 2.53.

Football américain : ajout des offres 2.79 et 2.80.

 En date du 01/09/2019 :

 Pour les paris hippiques :

Titre II «Règlement des paris hippiques en ligne»

Chapitre 1 – «Dispositions générales» : modification de l’article 1.

Pour les paris sportifs :

Titre V « Les paris sportifs en ligne »

Football : ajout de l’offre 2.218.

Rugby : ajout de l’offre 2.166.

Basket : ajout de l’offre 2.108.

Sports mécaniques : modification de l’offre 2.11.

Football américain : ajout des offres 2.69 à 2.78.

 En date du 01/07/2019 : 

pour les paris hippiques, les modifications relatives :

• à la possibilité de pouvoir annuler les paris comportant un cheval devenu non-partant jusqu’au départ de la course ;

• à la requalification en pari e-Quarté Plus d’un pari e-Quinté+ comportant un non-partant ;

• à la suppression du traitement des chevaux faisant écurie dans le calcul des rapports et le paiement des gains ;

• à la définition d’un cheval non-partant ;

• et à la possibilité de lever le délai d’annulation dans le cas d’évènement pouvant avoir un impact sur les paris déjà enregistrés.

pour les paris sportifs :

• Pour les dispositions générales applicables aux paris sportifs en ligne : la modification des articles 1.1.12 et 1.4 ;

• pour le football : l’ajout des offres 2.216 et 2.217;

• pour le tennis : la modification des dispositions spécifiques, la suppression de l’offre 2.40  et  l’ajout des offres 2.68 et 2.69 ;

• pour le rugby : la modification des dispositions spécifiques ;

• pour le basket : l’ajout de l’offre 2.107 ;

• pour le hockey sur glace : la modification des dispositions spécifiques, la modification de l’offre 2.6 et l’ajout des offres 2.46 à 2.50.