En date du 30/06/2020 :
pour le fonctionnement du compte :
•une modification de l’article 5 pour compléter les mesures de clôture en cas de propos insultants ;
pour les paris sportifs :
•pour les dispositions générales applicables aux paris sportifs en ligne : la modification de l’article 5.10 pour compléter les cas d’informations erronées diffusées par l’organisateur ;
•pour le rugby : la modification des dispositions particulières pour le traitement spécifique des compétitions “Super Rugby Aotearoa” et “Super Rugby Australia” et l’ajout de l’offre 2.195 ;
•pour le baseball : la modification des dispositions particulières pour préciser le périmètre des offres vis-à-vis des manches de prolongations, la modification de l’offre 2.18 et l’ajout des offres 2.19 et 2.20.
En date du 10/06/20
Pour les paris sportifs :
Titre V « Les paris sportifs en ligne »
R. Autres sports : ajout en 26 du Football australien et des offres 26.1 et 26.2 associées.
En date du 05/02/2020 :
Pour les paris hippiques :
Titre II «Règlement des paris hippiques en ligne»
Chapitre 2 – «Enregistrement des paris» : modification des articles 6 et 9.
Titre III «Les paris hippiques»
Chapitre 3 – «PARI e-COUPLE» : modification de l’article 6
Chapitre 4 – «PARI e-Tiercé» : modification de l’article 6
Chapitre 6 – «PARI e-QUARTE PLUS» : modification de l’article 6
Chapitre 9 – «PARI e-QUINTE+» : modification de l’article 8.
Titre III Bis «Les paris hippiques en masse unique»
Chapitre 2 – «PARI e-TRIO ORDRE» : modification de l’article 5
Chapitre 3 – «PARI e-Super4» : modification de l’article 5.
Titre III Ter «Les paris hippiques proposés en masse commune internationale répartie par les opérateurs étrangers»
Chapitre 3 – «PARI e-COUPLE ORDRE INTERNATIONAL» : modification de l’article 6
Chapitre 4 – «PARI e-TRIO ORDRE INTERNATIONAL» : modification de l’article 6.
Pour les paris sportifs :
Titre V « Les paris sportifs en ligne »
A. Football : ajout des offres 2.235 à 2.236.
B. Tennis : modification de l’offre 2.18 et ajout des offres 2.74 à 2.84.
P. Sports d’hiver : ajout de l’offre 2.12.
Q. Football américain : ajout des offres 2.81 à 2.85.
En date du 01/01/20
Pour les paris hippiques :
Titre II «Règlement des paris hippiques en ligne»
Chapitre 3 – «Résultats et calcul des rapports» : modification des articles 14 et 16.
Titre III «Les paris hippiques»
Chapitre 9 – «PARI e-QUINTE+» : modification de l’article 4.
Pour les paris sportifs :
Titre IV « Dispositions générales applicables aux paris sportifs en ligne »
Modification des articles 1.2.7, 1.2.8 et 2.2.2.
Titre V « Les paris sportifs en ligne »
Football : modification de l’offre 2.85, suppression de l’offre 2.185 et ajout des offres 2.220 à 2.234.
Badminton : modification des dispositions spécifiques.
En date du 05/12/2019 :
Pour les paris sportifs :
Titre IV « Dispositions générales applicables aux paris sportifs en ligne »
Modification de l’article 1.1.12.
Titre V « Les paris sportifs »
Athlétisme : -Modification des dispositions spécifiques aux paris enregistrés sur les compétitions d’athlétisme.
-Modification de l’offre 2.2.
Badminton : Modification des dispositions spécifiques aux paris enregistrés sur le badminton.
En date du 23/10/19 :
Pour les paris hippiques :
Titre II «Règlement des paris hippiques en ligne»
Chapitre 2 – «Enregistrement des paris» : modification de l’article 9.
Titre III ter «Les paris hippiques proposés en masse commune internationale répartie par les opérateurs étrangers»
Chapitre 1 : modification de l’article 1 et ajout de l’article 2.
Pour les paris sportifs :
Titre V « Les paris sportifs »
Tennis : ajout des offres 2.70 à 2.63.
Rugby : modification de l’offre 2.38 et ajout des offres 2.181 à 2.194.
Basket : ajout des offres 2.109 et 2.110.
Hockey sur glace : ajout des offres 2.51 à 2.53.
Football américain : ajout des offres 2.79 et 2.80.
En date du 01/09/2019 :
Pour les paris hippiques :
Titre II «Règlement des paris hippiques en ligne»
Chapitre 1 – «Dispositions générales» : modification de l’article 1.
Pour les paris sportifs :
Titre V « Les paris sportifs en ligne »
Football : ajout de l’offre 2.218.
Rugby : ajout de l’offre 2.166.
Basket : ajout de l’offre 2.108.
Sports mécaniques : modification de l’offre 2.11.
Football américain : ajout des offres 2.69 à 2.78.
