En date du 26/07/2018
Pour le fonctionnement du compte :
Une modification des articles 2 et 5 du titre I pour le changement d’appellation du code secret en code de validation ;
Une modification de l’article 4 du titre I avec l’ajout d’un cas de clôture de compte.
Pour les paris hippiques :
La modification de l’article 4 du chapitre 10 du titre III pour une rectification de référence ;
Pour les paris sportifs :
L’ajout de nouvelles offres en football au titre V.
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En date du 13/06/18 :
Pour les conditions générales de fonctionnement du compte :
Modification de l’article 4 du titre I.
Pour les paris hippiques :
Titre III « Les paris hippiques »
Chapitre 9 – « Pari « e-Quinté+ »» : modification de l’article 1.
Pour les paris sportifs :
Titre IV « Dispositions générales applicables aux paris sportifs »
Modification du 3.4 de l’article 3.
Titre V
A – « FOOTBALL» « chapitre 2 - Les offres de paris. » pour l’ajout des offres 2.207 à 2.210
D – « BASKETBALL» « chapitre 2 - Les offres de paris. » pour la modification des offres 2.31, 2.32 et 2.67 à 2.70 ;
G – « HANDBALL» « chapitre 2 - Les offres de paris. » pour l’ajout de l’offre 2.51 ;
H – « CYCLISME» « chapitre 2 - Les offres de paris. » pour la modification de l’offre 2.15 ;
L – « BASEBALL» « chapitre 2 - Les offres de paris. » pour l’ajout des offres 2.17 et 2.18 ;
R – « AUTRES SPORTS» :
• 7) Judo : pour la modification de l’offre 7.3 ;
• 9) Pelote basque : pour la suppression des offres 9.1 à 9.3 ;
• 14) Tennis de table : pour la modification des offres 14.6, 14.8 et 14.10 ;
• 18) Waterpolo : pour la modification de l’offre 18.11.
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En date du 13/03/18 :
Pour les paris hippiques
-Titre II : Règlement des paris hippiques :
-Chapitre 3 – Résultats et calcul des rapports : modification de l’article 14.
-Titre III bis : Les paris hippiques en masse unique :
-Chapitre 4 – Dispositions relatives au calcul des rapports : modification de l’article 6.
En date du 22/01/18 :
Le nouveau règlement intègre pour les paris sportifs :
•La modification du 9.5 de l’article 9 des dispositions générales applicables aux paris sportifs en ligne ;
•En football, l’ajout de trois nouvelles offres ;
•En rugby, la modification des dispositions spécifiques ;
•En athlétisme, la modification des dispositions spécifiques et la modification d’une offre ;
•En sports d’hiver, la modification des dispositions spécifiques, la modification d’une offre et l’ajout de deux nouvelles offres ;
•En football américain, l’ajout d’une nouvelle offre ;
•En bobsleigh, la modification d’une offre et l’ajout d’une nouvelle offre ;
•En luge, la modification d’une offre et l’ajout d’une nouvelle offre ;
•En patinage, la modification d’une offre et l’ajout de deux nouvelles offres ;
•En skeleton, la modification d’une offre et l’ajout d’une nouvelle offre.
•Pour les Jeux Olympiques, la modification de deux offres et la suppression d’une offre.
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En date du 22/01/18 :
Pour le fonctionnement du compte unique :
Modification du Titre I : Modification des articles 2 et 5.
Pour les paris hippiques :
Modification du Titre III : Modification de l’article 6 du chapitre 9 ;
Modification du Titre III bis : Modification de l’article 1 du chapitre 4.
Pour les paris sportifs :
Modification du Titre V :
Q – « FOOTBALL AMERICAIN» « chapitre 2 - Les offres de paris. » pour l’ajout des offres 2.64 à 2.67.
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