En date du 23/09/2020 :

 

Pour les paris hippiques, les modifications relatives :

 

•à la suppression de la Déduction Progressive sur Rapport pour tous les e-paris ;

 

Pour les paris sportifs :

 

•pour les dispositions générales applicables aux paris sportifs en ligne : A l’article 1, l’ajout du paragraphe 1.5 relatif à l’offre Paris Spéciaux; 

•pour le football : l’ajout des offres 2.239 à 2.242 ;

•pour le basketball : l’ajout des offres 2.113 à 2.115 ;

•pour le cyclisme : l’ajout de l’offre 2.22 ;

•pour le volleyball : l’ajout de l’offre 2.32 ;

 

•pour le hockey sur glace : l’ajout des offres 2.54 à 2.56.

 

 

En date du 26/08/2020 : 

 

Pour le fonctionnement du compte, les paris hippiques et les paris sportifs, les modifications relatives au remplacement des références à l’ARJEL par celles à l’ANJ.

 

pour les paris hippiques : un alignement de la rédaction concernant les possibilités d’annulation des paris.

 

pour les paris sportifs :

 

•pour le football : la modification des dispositions spécifiques et l’ajout de l’offre 2.237 ;

 

•pour le tennis : la modification de l’offre 2.80 et l’ajout des offres 2.85 et 2.86;

 

•pour le rugby : l’ajout des offres 2.196 à 2.198 ;

 

•pour le basketball : la modification des offres 2.6, 2.34 et 2.107 et l’ajout des offres 2.111 et 2.112;

 

•pour le volleyball : l’ajout de l’offre 2.31 ;

 

•pour le football américain : l’ajout de l’offre 2.86 ;

 

•Pour le tennis de table : l’ajout de l’offre 14.13.

 

 

En date du 30/06/2020 :

 

pour le fonctionnement du compte :

 

•une modification de  l’article 5 pour compléter les mesures de clôture en cas de propos insultants ;

 

pour les paris sportifs :

 

•pour les dispositions générales applicables aux paris sportifs en ligne : la modification de l’article 5.10 pour compléter les cas d’informations erronées diffusées par l’organisateur ;

•pour le rugby : la modification des dispositions particulières pour le traitement spécifique des compétitions “Super Rugby Aotearoa” et “Super Rugby Australia” et l’ajout de l’offre 2.195 ;

 

•pour le baseball : la modification des dispositions particulières pour préciser le périmètre des offres vis-à-vis des manches de prolongations, la modification de l’offre 2.18 et l’ajout des offres 2.19 et 2.20.

 

 

 

En date du 10/06/20

 

Pour les paris sportifs :

 

 

Titre V « Les paris sportifs en ligne »

 

R. Autres sports : ajout en 26 du Football australien et des offres 26.1 et 26.2 associées.

 

 

 

En date du 05/02/2020 :

 

Pour les paris hippiques :

 

Titre II «Règlement des paris hippiques en ligne»

Chapitre 2 – «Enregistrement des paris» : modification des articles 6 et 9.

 

Titre III «Les paris hippiques»

Chapitre 3 – «PARI e-COUPLE» : modification de l’article 6

Chapitre 4 – «PARI e-Tiercé» : modification de l’article 6

Chapitre 6 – «PARI e-QUARTE PLUS» : modification de l’article 6

Chapitre 9 – «PARI e-QUINTE+» : modification de l’article 8.

 

Titre III Bis «Les paris hippiques en masse unique»

Chapitre 2 – «PARI e-TRIO ORDRE» : modification de l’article 5

Chapitre 3 – «PARI e-Super4» : modification de l’article 5.

 

Titre III Ter «Les paris hippiques proposés en masse commune internationale répartie par les opérateurs étrangers»

Chapitre 3 – «PARI e-COUPLE ORDRE INTERNATIONAL» : modification de l’article 6

Chapitre 4 – «PARI e-TRIO ORDRE INTERNATIONAL» : modification de l’article 6.

 

Pour les paris sportifs :

 

Titre V « Les paris sportifs en ligne »

A.   Football : ajout des offres 2.235 à 2.236.

B.   Tennis : modification de l’offre 2.18 et ajout des offres 2.74 à 2.84.

P.   Sports d’hiver : ajout de l’offre 2.12.

Q.   Football américain : ajout des offres 2.81 à 2.85.

 

 

En date du 01/01/20

 

Pour les paris hippiques :

 

Titre II «Règlement des paris hippiques en ligne»

 

Chapitre 3 – «Résultats et calcul des rapports» : modification des articles 14 et 16.

 

Titre III «Les paris hippiques»

 

Chapitre 9 – «PARI e-QUINTE+» : modification de l’article 4.

 

Pour les paris sportifs :

 

Titre IV « Dispositions générales applicables aux paris sportifs en ligne »

 

Modification des articles 1.2.7, 1.2.8 et 2.2.2.

 

Titre V « Les paris sportifs en ligne »

 

Football : modification de l’offre 2.85, suppression de l’offre 2.185 et ajout des offres 2.220 à 2.234.

 

Badminton : modification des dispositions spécifiques.

 

 

 

En date du 05/12/2019 :

 

 

 

Pour les paris sportifs :

 

Titre IV « Dispositions générales applicables aux paris sportifs en ligne »

 

Modification de l’article 1.1.12.

 

Titre V « Les paris sportifs »

 

Athlétisme : -Modification des dispositions spécifiques aux paris enregistrés sur les compétitions d’athlétisme.

 

-Modification de l’offre 2.2.

 

 

 

Badminton : Modification des dispositions spécifiques aux paris enregistrés sur le badminton.

 

 

 

 En date du 23/10/19 :

 

 

 

Pour les paris hippiques :

 

Titre II «Règlement des paris hippiques en ligne»

 

Chapitre 2 – «Enregistrement des paris» : modification de l’article 9.

 

Titre III ter «Les paris hippiques proposés en masse commune internationale répartie par les opérateurs étrangers»

 

Chapitre 1 : modification de l’article 1 et ajout de l’article 2.

 

Pour les paris sportifs :

 

Titre V « Les paris sportifs »

 

Tennis : ajout des offres 2.70 à 2.63.

 

Rugby : modification de l’offre 2.38 et ajout des offres 2.181 à 2.194.

 

Basket : ajout des offres 2.109 et 2.110.

 

Hockey sur glace : ajout des offres 2.51 à 2.53.

 

Football américain : ajout des offres 2.79 et 2.80.

 

 

 

 En date du 01/09/2019 :

 

 Pour les paris hippiques :

 

Titre II «Règlement des paris hippiques en ligne»

 

Chapitre 1 – «Dispositions générales» : modification de l’article 1.

 

Pour les paris sportifs :

 

Titre V « Les paris sportifs en ligne »

 

Football : ajout de l’offre 2.218.

 

Rugby : ajout de l’offre 2.166.

 

Basket : ajout de l’offre 2.108.

 

Sports mécaniques : modification de l’offre 2.11.

 

Football américain : ajout des offres 2.69 à 2.78.