En date du 09/12/20
-pour les paris sportifs :
•pour le tennis : l’ajout de l’offre 2.87 ;
•pour les sports mécaniques : la modification des offres 2.11 et 2.17 ;
•pour le handball : l’ajout des offres 2.53 à 2.55 ;
•pour le hockey sur glace : la modification des offres 2.8 et 2.48 et ajout des offres 2.57 à 2.75 ;
•pour le football américain : la modification des dispositions spécifiques.
En date du 06/11/20
Pour les paris hippiques :
Titre III «Les paris hippiques»
Chapitre 1 – «PARI e-SIMPLE» : modification du sous-titre et de l’article 5.
Chapitre 3 – «PARI e-COUPLE» : modification du sous-titre.
Chapitre 5 – «PARI e-2sur4» : modification du sous-titre.
Chapitre 6 – «PARI e-QUARTE PLUS» : modification du sous-titre.
Chapitre 7 – «PARI e-MULTI» : modification du sous-titre.
Chapitre 8 – «PARI e-Mini MULTI» : modification du sous-titre.
Chapitre 10 – «PARI e-PICK5» : modification du sous-titre.
Titre III Bis «Les paris hippiques en masse unique»
Chapitre 1 – «PARI e-TRIO» : modification du sous-titre.
Chapitre 2 – «PARI e-TRIO ORDRE» : modification du sous-titre.
Titre III Ter «Les paris hippiques proposés en masse internationale répartie par les opérateurs étrangers»
Chapitre 2 – «PARI SIMPLE INTERNATIONAL» : modification du sous-titre.
Chapitre 3 – «PARI Couplé Ordre INTERNATIONAL» : modification du sous-titre.
Chapitre 4 – «PARI Trio Ordre INTERNATIONAL» : modification du sous-titre.
Pour les paris sportifs :
Titre IV « Dispositions générales applicables aux paris sportifs »
Article 1 : Modification de l’article 1.3 Mode de pari : Gagnant/Placé
Titre V « Les paris sportifs en ligne »
A. Football : Modification de l’offre 2.191.
D. Basketball : Ajout des offres 2.116 et 2.117.
H. Cyclisme : Modification des offres 2.13 et 2.14.
I. Volleyball : Ajout des offres 2.33 à 2.36.
J. Athlétisme : Ajout des offres 2.16 et 2.17.
En date du 10/10/2020 :
Modifications relatives :
•aux nouvelles dispositions de fonctionnement du compte pmu.fr en application du décret du 19 mai 2010 modifié ;
pour les paris hippiques, modifications relatives :
•à la suppression de certaines clauses d’exclusion de responsabilité du PMU et/ou des sociétés de courses ou visant à limiter les modes de preuves offerts aux parieurs en cas de contestation;
•à la limitation des enjeux en e-Simple prenant effet le 04 novembre ;
•à l’intégration d’exemples de formules combinées et champ pour les types de paris concernés ;
pour les paris sportifs :
•pour les dispositions générales applicables aux paris sportifs en ligne : la suppression de certaines clauses d’exclusion de responsabilité du PMU ou visant à limiter les modes de preuves offerts aux parieurs en cas de contestation;
•pour le rugby : la modification des dispositions particulières pour le traitement spécifique des paris à handicap et de la compétition Mitre 10 Cup pour le rugby à XV.
pour le poker :
•l’intégration de l’article 15.1 relatif à la définition du seuil de temps de jeu au poker (horloge poker).
•l’intégration du buttoning dans les pratiques déloyales.
En date du 23/09/2020 :
Pour les paris hippiques, les modifications relatives :
•à la suppression de la Déduction Progressive sur Rapport pour tous les e-paris ;
Pour les paris sportifs :
•pour les dispositions générales applicables aux paris sportifs en ligne : A l’article 1, l’ajout du paragraphe 1.5 relatif à l’offre Paris Spéciaux;
•pour le football : l’ajout des offres 2.239 à 2.242 ;
•pour le basketball : l’ajout des offres 2.113 à 2.115 ;
•pour le cyclisme : l’ajout de l’offre 2.22 ;
•pour le volleyball : l’ajout de l’offre 2.32 ;
•pour le hockey sur glace : l’ajout des offres 2.54 à 2.56.
En date du 26/08/2020 :
Pour le fonctionnement du compte, les paris hippiques et les paris sportifs, les modifications relatives au remplacement des références à l’ARJEL par celles à l’ANJ.
pour les paris hippiques : un alignement de la rédaction concernant les possibilités d’annulation des paris.
pour les paris sportifs :
•pour le football : la modification des dispositions spécifiques et l’ajout de l’offre 2.237 ;
•pour le tennis : la modification de l’offre 2.80 et l’ajout des offres 2.85 et 2.86;
•pour le rugby : l’ajout des offres 2.196 à 2.198 ;
•pour le basketball : la modification des offres 2.6, 2.34 et 2.107 et l’ajout des offres 2.111 et 2.112;
•pour le volleyball : l’ajout de l’offre 2.31 ;
•pour le football américain : l’ajout de l’offre 2.86 ;
•Pour le tennis de table : l’ajout de l’offre 14.13.
En date du 30/06/2020 :
pour le fonctionnement du compte :
•une modification de l’article 5 pour compléter les mesures de clôture en cas de propos insultants ;
pour les paris sportifs :
•pour les dispositions générales applicables aux paris sportifs en ligne : la modification de l’article 5.10 pour compléter les cas d’informations erronées diffusées par l’organisateur ;
•pour le rugby : la modification des dispositions particulières pour le traitement spécifique des compétitions “Super Rugby Aotearoa” et “Super Rugby Australia” et l’ajout de l’offre 2.195 ;
•pour le baseball : la modification des dispositions particulières pour préciser le périmètre des offres vis-à-vis des manches de prolongations, la modification de l’offre 2.18 et l’ajout des offres 2.19 et 2.20.
En date du 10/06/20
Pour les paris sportifs :
Titre V « Les paris sportifs en ligne »
R. Autres sports : ajout en 26 du Football australien et des offres 26.1 et 26.2 associées.
En date du 05/02/2020 :
Pour les paris hippiques :
Titre II «Règlement des paris hippiques en ligne»
Chapitre 2 – «Enregistrement des paris» : modification des articles 6 et 9.
Titre III «Les paris hippiques»
Chapitre 3 – «PARI e-COUPLE» : modification de l’article 6
Chapitre 4 – «PARI e-Tiercé» : modification de l’article 6
Chapitre 6 – «PARI e-QUARTE PLUS» : modification de l’article 6
Chapitre 9 – «PARI e-QUINTE+» : modification de l’article 8.
Titre III Bis «Les paris hippiques en masse unique»
Chapitre 2 – «PARI e-TRIO ORDRE» : modification de l’article 5
Chapitre 3 – «PARI e-Super4» : modification de l’article 5.
Titre III Ter «Les paris hippiques proposés en masse commune internationale répartie par les opérateurs étrangers»
Chapitre 3 – «PARI e-COUPLE ORDRE INTERNATIONAL» : modification de l’article 6
Chapitre 4 – «PARI e-TRIO ORDRE INTERNATIONAL» : modification de l’article 6.
Pour les paris sportifs :
Titre V « Les paris sportifs en ligne »
A. Football : ajout des offres 2.235 à 2.236.
B. Tennis : modification de l’offre 2.18 et ajout des offres 2.74 à 2.84.
P. Sports d’hiver : ajout de l’offre 2.12.
Q. Football américain : ajout des offres 2.81 à 2.85.
En date du 01/01/20
Pour les paris hippiques :
Titre II «Règlement des paris hippiques en ligne»
Chapitre 3 – «Résultats et calcul des rapports» : modification des articles 14 et 16.
Titre III «Les paris hippiques»
Chapitre 9 – «PARI e-QUINTE+» : modification de l’article 4.
Pour les paris sportifs :
Titre IV « Dispositions générales applicables aux paris sportifs en ligne »
Modification des articles 1.2.7, 1.2.8 et 2.2.2.
Titre V « Les paris sportifs en ligne »
Football : modification de l’offre 2.85, suppression de l’offre 2.185 et ajout des offres 2.220 à 2.234.
Badminton : modification des dispositions spécifiques.